Protection sociale complémentaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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87 résultats pour la valeur "03/03/2014" du filtre Date de séance
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre l'association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Herrlisheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté du Hattgau
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des anciennes Archives départementales, rue Fischart à STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat entre le Département du Bas-Rhin, la Fédération nationale des transporteurs de voyageurs (FNTV) et l'Association départementale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ADATEEP) portant sur les opérations de prévention dans les établissements scolaires.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de groupement de commande relative à la réalisation et à l'exploitation d'une plateforme de covoiturage commune aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert d'une partie de la RD 621 (rue du Château) au domaine public routier de la commune d'ICHTRATZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD1063 - déviation de Soufflenheim Convention de transfert pour l'entretien et la gestion de l'éclairage public
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM Convention relative à l'octroi d'une subvention à la commune de SOUFFLENHEIM pour d'une part la réalisation des travaux d'aménagement et de mise en sécurité sur le domaine public transféré, et d'autre part, les obligations à la charge du bénéficiaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de sécurité sur la RD 7 à LIXHAUSEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 63 - Suppression du PN 6 à REICHSTETT Démolition d'une maison
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain à BRUMATH.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/03/2014
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin